Mentions Légales
1. Informations légales
Raison sociale : Sciage Bati Renovation
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Représentant légal : Selami BYTYQI
Adresse du siège social : CHAUVET, 05000 GAP
Adresse de facturation : CHAUVET, 05000 GAP
Email : selamiBYTYQI81@icloud.com
Téléphone : +33 6 01 73 61 07
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Selami BYTYQI, en qualité de représentant légal de la société.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Sciage Bati Renovation ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Sciage Bati Renovation.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : selamiBYTYQI81@icloud.com
6. Cookies
Ce site est susceptible d'utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.
7. Responsabilité
Sciage Bati Renovation s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Sciage Bati Renovation ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Sciage Bati Renovation décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Sciage Bati Renovation ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Dernière mise à jour : Septembre 2025
© 2025 Sciage Bati Renovation - Tous droits réservés